Me Lorraine TOUPAS, notaire à ACHÈRES

Que peut-on acheter ?

Quand on pense "vente aux enchères", on pense à œuvres d'art, objets de collection... mais pas seulement. On peut, en effet, trouver tout type de biens ! Des meubles de tout style et de toutes les époques, des objets neufs et anciens, des appareils ménagers, des œuvres d'art et les tableaux d'illustres inconnus, des bijoux, de l'argenterie, de l'outillage, du matériel professionnel, de l'informatique et même des véhicules ! Vous pouvez même dénicher de véritables petits trésors avec ce que l'on appelle les "manettes" c'est-à-dire le bric-à-brac vendu en début d'enchères à bas prix.

Concernant les œuvres (tableaux, sculptures...), l'opérateur des ventes et/ou l'expert est responsable des indications portées dans le catalogue ("école de", "attribué à"...). Cette responsabilité offre une grande sécurité à l'acheteur, qui aura alors la possibilité de faire annuler la vente a posteriori, s'il apprend qu'il s'agit d'un faux, par exemple. Acheter par le biais d'un commissaire-priseur est gage de sécurité et de transparence. Les biens proposés à la vente proviennent soit directement de particuliers qui les ont confiés spontanément au commissaire-priseur, soit de successions, ou sont mis en vente suite à une décision judiciaire (liquidations, par exemple). À noter que seules les ventes les plus prestigieuses bénéficient d'un catalogue reprenant en détail chaque objet. Dans les ventes dites "courantes", il n'y a rien de tout cela.

Comment ça se déroule ?

Vous pouvez parfaitement assister à votre première vente aux enchères comme spectateur, histoire de voir comment ça se déroule. Vous pourrez ainsi mieux appréhender le mécanisme et vous imprégner de l'ambiance. Pour faire les choses dans l'ordre, vous avez la possibilité, la veille ou le matin de la vente, d'aller sur place pour voir les objets de la vente. Vous pourrez les examiner, voir s'ils sont en bon état et correspondent à ce que vous recherchez. Examiner les lots avant la vente aux enchères est une étape importante. C'est, en effet, à force de voir des objets que l'œil se forme.
Par ailleurs, c'est aussi l'occasion d'interroger le commissaire-priseur sur les matériaux et la date de fabrication de certains meubles, d'en savoir plus sur leur histoire. Cela peut vous éviter, par exemple, de confondre un meuble d'époque avec un meuble de style. Leurs prix peuvent aller du simple au décuple (surtout si le nom d'un ébéniste célèbre est gravé sur leurs bandeaux) !
Le jour tant attendu est arrivé ! Dès que la vente démarre, soyez attentif et ne vous laissez pas emporter par vos émotions. La mise à prix du bien est un prix de départ. Le commissaire-priseur mène la vente et annonce, généralement, les montants successifs par palier de 50, 100, 1 000, etc. Si vous souhaitez enchérir, faites un signe clair (levez la main par exemple). Si vous portez une enchère d'un montant déterminé, annoncez-le clairement. Dès que le marteau retombe et que le commissaire-priseur prononce le mot "adjugé" : cela signifie que le bien a trouvé preneur. Si vous êtes le dernier à avoir enchéri, l'objet est à vous. Il ne vous reste plus qu'à payer !

Pour pouvoir acheter...
Attention, il faut être majeur, responsable et solvable, bien entendu, pour enchérir et acheter !

Et après, ça se passe comment ?

Pour payer, vous devez vous faire connaître après l'adjudication (juridiquement, ça s'appelle comme cela), en vous rendant au poste d'encaissement. Une facture appelée "bordereau d'adjudication" vous sera remise. Elle mentionne le numéro du lot acheté, ses caractéristiques, ses références et son prix. Une fois votre facture acquittée, vous pourrez prendre votre lot. À noter qu'en plus du prix de l'enchère, vous devrez régler une taxe. En effet, les montants des enchères ne comprennent pas les "frais acheteurs" et sont exprimés hors taxe. Ces frais sont proportionnels et correspondent à la rémunération de l'opérateur des ventes (ils sont prévus à l'avance et mentionnés dans la réquisition de vente). D'autres frais annexes peuvent alourdir la facture, si vous vous faites livrer ou si vous tardez à récupérer le bien acheté (frais de gardiennage, par exemple). L'acheteur doit payer, en sus des enchères, une part proportionnelle au prix marteau.  Ces frais  sont libres mais non négociables. Ils sont généralement compris entre 15 et 25 % ht du prix d'adjudication. Comme pour n'importe quelle vente, il est indispensable de consulter les conditions générales de vente (CGV) car elles sont différentes selon les salles des ventes. Ces frais sont rappelés oralement avant le début des enchères. Donc normalement, pas de surprise !

Le paiement des achats aux enchères s'effectue comptant par tout moyen de paiement : chèque, (lors de l'adjudication, il est demandé à l'acheteur son nom et un chèque en blanc contre la remise du ticket qui lui permettra de retirer l'objet une fois que son paiement aura été validé), carte bancaire, chèque de banque quand les montants sont importants et/ou quand l'acheteur n'est pas connu (c'est l'usage pour les ventes de véhicules, par exemple) et en espèces jusqu'à 3 000 euros. La loi prévoit que le vendeur devra toujours être réglé dans les deux mois qui suivent la vente, mais, contractuellement, ce délai peut être plus court. Il est conseillé de vérifier cette condition au préalable.

Ne pas s'emballer !
Fixez-vous une limite : jusqu'à quel montant êtes-vous prêt à aller ? Certaines mises à prix étant parfois assez hautes, il est possible de payer une œuvre à un prix excessif. Les enchères doivent rester un moyen de faire une bonne affaire... ne perdez pas cela de vue !

Stéphanie SWIKLINSKY